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[Z-City] Le Tribunal

Sujet clos
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Kharante
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# 14-02-2010 à 16:17:02

Le tribunal est ouvert !

Voici les règles :

Les règles du tribunal.

1.Les Plaintes

1.1Pourquoi porter plainte ?

Vous ne pouvez pas porter plainte pour n'importe quoi, voilà une liste des raisons :

-Vol/Arnaque
-Violences/Agression
-Plainte suite au comportement d'un membre
-Rejugement d'un jugement, dans ce cas la, vous devez préciser en quoi le jugement s'est mal fait. Cependant, le rejugement ne sera pas accepté dans tous les cas.

En cas de problème extérieur à la Z-city, des audiences extraordinaires pourront être organisées, comme pour, par exemple, un bannissement définitif du forum.

1.2Le formulaire

Pour faciliter les choses, un petit formulaire pour chaque demande de plainte.

Pseudo :
Pseudo de votre avocat :
Personne(s) mises en cause :
Rapide résumé de la situation où vous expliquer le problème

Vous pouvez choisir un avocat parmis les avocats de cette liste :
-Grox
-ratonxx
-Mikarou15

Ou en choisir un autre, mais il vous faudra sons consentement ;)

2.La procédure

2.1Acceptation de la plainte

Avant de commencer quoi que ce soit, le chef du tribunal doit donner son feu vert avec la liste des personnes actives lors du jugement.

2.2Déroulement de l'audience
Le juge doit donner la parole afin que tout le monde puisse parler.. Des objections peuvent être faites. Le juge peut suspendre l'audience, mais pas d'abus. Au bout de deux jours, un jugement doit être rendu. Lorsque le jugement est rendu, le jugement doit être éxécuté dans les 7 jours qui suivent.

Ces règles peuvent paraître un peu rébarbative, mais vous vous y ferez très vite et cela permet que le tribunal ne deviennent pas un lieu de flood et qu'il soit plus interessant ;)

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ratonxx
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Avatar de ratonxx

# 14-02-2010 à 16:51:53

Si on a une plainte a formuler on choisi nous même notre avocat parmis tous les membres du forum ou par une liste d'avocat volontairé pré-établie ?
Parce que ce serait sympa de réaliser une lista avec tous les avocat, les meilleurs seront trés demandé et les autres laissé a l'abandon ? C'ets juste une idée …
Membre officiel du Fan Club Thijeanlouis <3

anglaisafond
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Avatar de anglaisafond

# 14-02-2010 à 16:53:07

Ça peut être pas mal, en effet. Avec le nombre de procès gagné, etc.
Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément.

Thijeanlouis <3

Kharante
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Avatar de Kharante

# 14-02-2010 à 17:26:16

Je vais rajouter quelque chose la dessus , en effet.

une liste d'avocat volontaire, et d'autres avocats seront possible si vous avez leur accord.
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Grox
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# 14-02-2010 à 17:28:26

Oué mais faudrait pas etre forcé d'accepter si on veut pas défendre la cause de quelqu'un qui n'a aucune chance…
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STEPHANE PRESIDENT POUR 2017!!!!

ratonxx
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Avatar de ratonxx

# 14-02-2010 à 18:37:14

Un avocat de qualité accepte tout les procès ^^, je postule pour être dans la liste d'avocat volontaire
Membre officiel du Fan Club Thijeanlouis <3

Grox
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Avatar de Grox

# 14-02-2010 à 18:41:51

Moi de même !
ZEBEST MEILLEUR FORUM OF THE WORLD!!!!
STEPHANE PRESIDENT POUR 2017!!!!

ratonxx
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Avatar de ratonxx

# 14-02-2010 à 18:44:53

Oh … un futur concurent ! XD
Membre officiel du Fan Club Thijeanlouis <3

Kharante
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Avatar de Kharante

# 14-02-2010 à 18:58:17

Bien, donc j'ouvre le recrutement des avocats volontaires :

Pour l'instant :

grox
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anglaisafond
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Avatar de anglaisafond

# 14-02-2010 à 19:10:21

Moi j'serais avocat quand ça me chantera !
Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément.

Thijeanlouis <3
Sujet clos

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